Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Membre de la Fédération des Diagnostiqueurs Immobiliers Membre de la Fédération des Vérificateurs Réglementaires
Julien CROMBEZ

Numéro de dépôt :
3848960
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2021
Membre de la Fédération des Diagnostiqueurs Immobiliers Membre de la Fédération des Vérificateurs Réglementaires de Julien CROMBEZ

Présentation de la marque Membre de la Fédération des Diagnostiqueurs Immobiliers Membre de la Fédération des Vérificateurs Réglementaires

Déposée le 12 juillet 2011 par Julien CROMBEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Membre de la Fédération des Diagnostiqueurs Immobiliers Membre de la Fédération des Vérificateurs Réglementaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Julien CROMBEZ domicilié(e) 20 rue léon gozlan - 13003 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien CROMBEZ domicilié(e) 20 rue léon gozlan - 13003 - MARSEILLE - France.

La marque Membre de la Fédération des Diagnostiqueurs Immobiliers Membre de la Fédération des Vérificateurs Réglementaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Membre de la Fédération des Diagnostiqueurs Immobiliers Membre de la Fédération des Vérificateurs Réglementaires est expirée depuis le 12 juillet 2021.

Julien CROMBEZ a également déposé les autres marques suivantes : MEMBRE DE L'ORDRE DES CONTROLEURS TECHNIQUES , MENBRE DE LA FEDERATION DES DIAGNOSTIQUEURS IMMOBILIERS . , MEMBRE DE L'ORDRE DES DIAGNOSTIQUEURS IMMOBILIERS


Julien CROMBEZ - 20 rue léon gozlan - 13003 - MARSEILLE - France


Julien CROMBEZ - 20 rue léon gozlan - 13003 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.